Marque expirée - Marque en non vigueur
BRUN depuis 1928
Numéro de dépôt :
3666189
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
Présentation de la marque BRUN depuis 1928
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOUTERBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUN depuis 1928 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUN depuis 1928 est expirée depuis le 23 juillet 2019.
GOUTERBIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52